Propriété d'une Planche ou Colonne gravée

Réglement d'un litige d'Auteur

Avants propos L’Edifice publie Planche ou Colonne gravée selon les conditions prévues dans les pages : www.ledifice.net/1005-0.html et autres pages liées à cette page. En résumé La publication sera effective, uniquement quand l’origine sera connue c'est-à-dire reçue de la part d’un Frère ou d’une Sœur dont certaines informations d’identification sont connues. Au minimum : Adresse Mail, Nom et Prénom. Optionnel : L’adresse physique, le téléphone, le nom de la Loge et l’Obédience. Toutes ces informations, ainsi que la date de réception du travail à publier, seront conservées dans la Base de données de l’EDIFICE Elles ne sont aucunement communicables, à qui que ce soit, pas même à un Franc-maçon reconnu.   Dans la page publiée, les informations suivantes peuvent être mentionnées, mais uniquement à la demande du Frère ou de la Sœur qui transmet le travail à publier à L’EDIFICE.    - Son Obédience    - Le Nom de sa Loge et son Orient    - La Date d’exposé    - Les Initiales des Nom et Prénom de l’auteur    - Son Nom et Prénom en entier. Aucune autre information permettant de situer une Loge, un Frère ou une Sœur ne sera publié.    Propriété d’un travail Il peut arriver qu’un internaute reconnaisse, parmi les travaux publiés dans l’EDIFICE, le texte d’un travail dont il est ou croit être l’auteur.   Dans un tel cas, deux solutions sont possibles :    - Il souhaite que cette publication soit retirée des sites de l’EDIFICE,    - Il souhaite que ce travail lui soit attribué : Initiales, Loge, Date, etc… Il doit alors en faire la demande aux gestionnaires des site de L’EDIFICE par un simple mail à : contact@ledifice.net ou par LRAR s’il le souhaite. Il lui sera répondu dans les 24 heures pour préciser que sa demande est bien prise en compte.   Pour justifier sa demande, il devra fournir les précisions suivantes :    - Date d’exposé de son travail, jour, mois, année, dans une des Loges qu’il fréquente    - Copie intégrale de la « Planche tracée » de la tenue en question    - Attestation du VM en chaire ce jour-là    - Copie intégrale du texte de la planche exposée ce jour-là.    - Ses directives si sa paternité est reconnue.   Avec les éléments fournis, L’EDIFICE se retournera vers le Frère ou la Sœur qui a initialement fourni ce travail à publier en lui demandant de fournir explications. Selon les éléments fournis par chacun, le travail sera laissé en l’état, retiré ou réattribué. Les décisions de l’EDIFICE sont sans appel.

1005-B

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